Regions > Aquitaine > Gironde > Bordeaux > Justice de Paix (Bordeaux)

Justice de Paix (Bordeaux)

Sujets de l'article : Bordeaux

En 1790, les Justices de Paix ont été mise en place pour dispenser une justice de proximité. On retrouvait ainsi un point d’accueil par Canton. On retrouve encore à Bordeaux plusieurs bâtiments qui témoigne de cette histoire.

Description

Justice de Paix, rue du Maréchal Joffre

La Constituante instaure par la loi des 16 et 24 août 1790 en France les justices de paix dans le but de rapprocher la justice des citoyens. Elle se veut gratuite, rapide, simple et équitable dans l’esprit de la Justice seigneuriale de l’Ancien Régime. Sous la direction d’un Juge de Paix elle assure une justice parallèle aux institutions classiques. Elles seront supprimées en 1958.

Cette justice se charge de régler les litiges dans de petites affaires entre particuliers, tels que des conflits entre propriétaires et locataires, conflits de voisinage, recouvrement de petites dettes,… On retrouve un Justice de Paix dans chaque canton. Le Juge de Paix est issu de la communauté. Il n’a pas obligation d’avoir un diplôme. Il est élu puis nommé. Il s’agit cependant en généralement de notables qui profite d’une situation établie et d’un certain niveau de reconnaissance. l’institution connaîtra les prémices de sa disparition en 1929 avec le regroupement des Justices de Paix et la professionnalisation des juges. Elles seront supprimées en 1958 et remplacées par les Tribunaux d’instance.

A Bordeaux on retrouve entre trace de plusieurs de ces Justice de Paix notamment rue du Maréchal Joffre (derrière de Palais de Justice) et 99 rue de l’Abbé de l’Epée à proximité de l’Ancienne école des Sourds et Muets (Casteja).

Justice de Paix, rue de l’Abbé de l’Epée

Auteur de l’article : La rédaction

1 commentaire sur “Justice de Paix (Bordeaux)

Commentaires fermés.